CONCEPTION DU SITE
Editeur
LA COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES au capital de 15 000 €
RCS Marseille
838 768 919
180 AV DU PRADO
13008 MARSEILLE
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
Les informations et le contenu du présent site groupe-ecogreen.fr sont donnés à titre indicatif. LA COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES décline toute responsabilité quant aux éventuelles imprécisions ou la non-exhaustivité des informations disponibles sur ce site. compagniedesenergiespropres.fr ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.
DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT
Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur le site groupe-ecogreen.fr sont, sauf mentions particulières, la propriété de la société COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de la société COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES, est interdite.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Le site de COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, la société Groupe Eco Green vous informe que les données personnelles recueillies sur son site font l’objet de traitements automatisés.
Il s’agit notamment des données personnelles collectées lors de :
1. l’envoi d’un message e-mail à l’un de nos services
2. l’envoi d’un formulaire en ligne de demande d’informations concernant l’un de nos produits ou services
Chaque formulaire présent sur le site comporte à la fois des champs obligatoires, nécessaires au traitement de votre demande (noms, prénoms, coordonnées,…), et des champs facultatifs nous permettant de mieux vous connaitre et de vous contacter. Le défaut de réponse dans l’un de ces champs obligatoires entraîne l’impossibilité pour nos services de traiter votre demande. La collecte de toutes ces informations vous concernant a pour but de vous contacter.
COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES est destinataire de ces données personnelles mais peut être amenée à les transmettre à des tiers tels que des partenaires commerciaux.
Quel que soit le mode de collecte des données personnelles utilisé, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition pour des motifs légitimes au traitement des informations qui vous concernent, et ce conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.
CONTACT
COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES au capital de 15 000 €
RCS Marseille
838 768 919
180 AV DU PRADO
13008 MARSEILLE
UTILISATION DES DONNÉES DU SITE
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Groupe Eco Green.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES est producteur.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
COOKIES DE NAVIGATION
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il n’enregistre que des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons utiliser lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation et mieux vous orienter sur le site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie de 7 jours à 1 an maximum.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Internet Explorer
- Choisissez « Outils » puis « Options Internet ».
- Cliquez sur l’onglet « Confidentialité ».
- Faites glisser le curseur jusqu’à choisir le paramétrage désiré.
- Pour un paramétrage plus fin des cookies, cliquez sur « Avancé ».
- Cochez la case « Ignorer la gestion automatique des cookies » pour gérer manuellement l’ajout de cookies :Sous « Cookies internes », sélectionnez l’option « Accepter » ou « Demander ».Sous « Cookies tierce partie », sélectionnez l’option « Accepter » ou « Demander » (si vous sélectionnez l’option « Demander », votre accord est exigé chaque fois qu’un site Web tente de vous envoyer un cookie).
- Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options Internet ».
Pour Firefox :
- Choisissez « Outils » puis « Options ».
- Sélectionnez le panneau « Vie privée ».
- Paramétrez « Règles de conservation » : « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ».
- Cochez la case « Accepter les cookies » pour activer les cookies et décochez-la pour les désactiver.
- Choisissez la durée de conservation des cookies :Les conserver jusqu’à : « leur expiration » : Chaque cookie sera supprimé quand il aura atteint sa date d’expiration qui est déterminée par le site qui envoie le cookie.Les conserver jusqu’à : « la fermeture de Firefox » : Les cookies qui sont stockés sur votre ordinateur seront supprimés à la fermeture de Firefox.Les conserver jusqu’à : « me demander à chaque fois » : Affiche une alerte chaque fois qu’un site Web essaie d’envoyer un cookie pour demander votre approbation.
- Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options ».
Google Chrome
- Cliquez sur l’icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d’outils du navigateur.
- Sélectionnez « Options » (Préférences sous Mac et Linux, Paramètres sur un Chromebook).
- Cliquez sur l’onglet « Options avancées ».
4. Cliquez sur l’option « Paramètres de contenu » de la section « Confidentialité ». - Dans la boîte de dialogue « Paramètres de contenu »qui s’affiche, cliquez sur l’onglet « Cookies ».
- Cliquez sur « Cookies et données de site » pour ouvrir la boîte de dialogue « Cookies et autres données
Supprimer les cookies
Pour supprimer tous les cookies, cliquez sur « Tout supprimer » en bas de la boîte de dialogue.
Pour supprimer un cookie spécifique, sélectionnez le site ayant créé le cookie, puis le cookie. Cliquez ensuite sur « Supprimer ».
Bloquer les cookies par défaut
Bloquer tous les cookies : sélectionnez l’option « Interdire à tous les sites de stocker des données ». Attention : la plupart des sites qui nécessitent que vous vous identifiez ne fonctionneront pas correctement tant que cette option sera sélectionnée. L’icône cookie bloqué apparaît dans la barre d’adresse chaque fois qu’un cookie est bloqué.
Bloquer uniquement les cookies tiers : cochez la case « Ignorer les exceptions et bloquer l’enregistrement des cookies tiers ». Lorsque cette option est sélectionnée, aucun cookie tiers n’est accepté, y compris ceux des sites que vous avez ajoutés aux exceptions et dont vous avez autorisé les cookies.
Autoriser les cookies par défaut
Vérifiez que l’option « Autoriser le stockage des données locales » est cochée, afin d’autoriser à la fois les cookies propriétaires et tiers. Si vous ne souhaitez accepter que les cookies propriétaires, cochez la case « Bloquer tous les cookies tiers sans exception ».
Opera
- Cliquez sur le menu « fichier » (File menu) sur la barre d’outils Opera (Opera tool bar).
- Allez sur « préférences » (Preferences) au bas du menu « fichier » (File menu).
- Cliquez sur « Privacy » et sélectionnez une des options disponibles.
Safari
- Choisissez « Preferences » (Préférences) dans le menu Safari.
- Cliquez sur l’icône « Security » (Sécurité).
- Les paramètres de cookie s’affichent.
- Choisissez les paramètres voulus.